Gestion des conférences et des conseils
Chapitre 9 Formulaires (Manuel des opération)
9.1 Demande d'agrégation (Conférence)
9.2 Demande d'institution (Conseil)
9.3 Rapport annuel des activités
Directives du rapport annuel des activités
9.4 Le rapport financier annuel est également disponible en format Excel, les montants dans les cases seront calculés automatiquement. S'il vous plaît envoyez un courriel à notre adjointe administrative, le document Excel sera envoyé, national@ssvp.ca
Rapport financier annuel
Directives du rapport financier annuel
9.5 Application pour changement de nom de conférence ET/OU fusion de conférences
9.6 Application pour changement de nom de conseil particulier/central ET/OU fusion de conseils
9.7 Demande d'enregistrement d'un organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le
revenu.
Les formulaires ci-dessous doivent être dûment remplis et acheminés au bureau national de la SSVP.
Demande d'enregistrement d'un organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le
revenu (T2050)
Déclaration des Activités
Résolution
Bilan annuel des revenus et des dépenses
9.9 Filtrage - Demande d'adhésion
9.10 Filtrage - Liste de contrôle d'entrevue/Rapport de vérification des références
9.11 Filtrage - Convention de service et entente de Confidentialité
9.12 Filtrage - Description du rôle du membre
9.13 Déclaration annuelle relative aux offenses de nature criminelle
9.14 Membres votants - Procuration
9.15 Demande de jumelage
9.16 Rapport annuel de jumelage au Conseil national
9.17 Transfert de fonds pour jumelage externe
9.18 Transfert de fonds pour jumelage interne
9.19 Catalogue - Bon de commande
9.20 Lettre de demande d'épinglette et de certificat de reconnaissance national
9.21 Lettre de demande d'épinglette et de certificat pour ancien(ne) président(e)
Vous pouvez télécharger le dépliant, l'imprimer et vous en servir pour votre conférence ou conseil.
