Chapitre 9 Formulaires (Manuel des opération)

9.1  Demande d'agrégation (Conférence)

9.2  Demande d'institution (Conseil)

9.3  Rapports financiers et statistiques:
9.4  Les rapports financiers et statistiques peuvent maintenant être remplis et enregistrés sur votre      
       ordinateur.  Vous devez utilisez Adobe Reader 8 ou une version ultérieure.
      Pour télécharger Adobe Reader 10,cliquez sur ce lien: http://get.adobe.com/fr/reader/?promoid=HRZAC

      Rapport annuel des activités / Directives du rapport annuel des activités

      Rapport financier annuel / Directives du rapport financier annuel

Le rapport financier annuel est également disponible en format Excel.  S'il vous plaît envoyez un courriel à notre adjointe administrative, le document Excel sera envoyé, national@ssvp.ca

9.5  Application pour changement de nom de conférence ET/OU fusion de conférences

9.6  Application pour changement de nom de conseil particulier/central ET/OU fusion de conseils

9.7  Demande d'enregistrement d'un organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le
            revenu.  
       Les formulaires ci-dessous doivent être dûment remplis et acheminés au bureau national de la SSVP.
            Demande d'enregistrement d'un organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le 
                  revenu (T2050)
            Déclaration des Activités 
            Résolution 
            Rapport financier annuel / Directives du rapport financier annuel

9.8  Remboursement de dépenses

9.9  Filtrage - Demande d'adhésion

9.10 Filtrage - Liste de contrôle d'entrevue/Rapport de vérification des références

9.11 Filtrage - Convention de service et entente de Confidentialité

9.12 Filtrage - Description du rôle du membre

9.13 Déclaration annuelle relative aux offenses de nature criminelle

9.14 Membres votants - Procuration

9.15 Demande de jumelage

9.16 Rapport annuel de jumelage au Conseil national

9.17 Transfert de fonds pour jumelage externe

9.18 Transfert de fonds pour jumelage interne

9.19 Catalogue - Bon de commande

9.20 Lettre de demande d'épinglette et de certificat de reconnaissance national

9.21 Lettre de demande d'épinglette et de certificat pour ancien(ne) président(e)

9.22 Approbation des règlements généraux/Page des signatures

Vous pouvez télécharger le dépliant, l'imprimer et vous en servir pour votre conférence ou conseil.

Dépliants SSVP